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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative Agricole des Vignerons de Rasteau
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R RR LE " R " DU RHONE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

R RR LE " R " DU RHONE
Cave Coopérative Agricole des Vignerons de Rasteau, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
99813730
Date de dépôt :
14/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2029

Présentation de la marque R RR LE " R " DU RHONE

Déposée le 14 septembre 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative Agricole des Vignerons de Rasteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R RR LE " R " DU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave Coopérative Agricole des Vignerons de Rasteau domicilié(e) Route des Princes d'Orange - 84110 - RASTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 246 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés, M. Grünig Hervé domicilié(e) EuroParc de Pichaury, Bât 2, 1330 Rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque R RR LE " R " DU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque R RR LE " R " DU RHONE arrivera à expiration en date du 14 septembre 2029.

Cave Coopérative Agricole des Vignerons de Rasteau a également déposé les autres marques suivantes : R RR LE " R " DE RASTEAU , LE R DU RHONE , La Domelière , Les Costes Nobles , CHATEAU DE PEYROTTE , LA ROCHELIÈRE , Le R de Rasteau , Fleuron du Rhône , Les Rastelains


Cave Coopérative Agricole des Vignerons de Rasteau, Société coopérative agricole - Route des Princes d'Orange - 84110 - RASTEAU - France - SIREN 783246911


GPI & Associés, M. Grünig Hervé - EuroParc de Pichaury, Bât 2, 1330 Rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Renouvellement sans limitation le 4 août 2009 n°2415472 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-04

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2019 n°2712213 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-09

Vins AOC Côtes du Rhône.